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André & Robin

LES ACTUALITES

01Juil
Insémination artificielle : harmonisation des démarches

Insémination artificielle : harmonisation des démarches

Actualités, Infos juridiques

Au sein des élevages bovins, ovins, caprins et porcins, la pratique de l’insémination artificielle est répandue. Afin de limiter les risques génétiques et sanitaires, plusieurs obligations déclaratives sont mises à la charge des différents acteurs du processus. Des démarches qui viennent d’être précisées…

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30Juin
Mobilisation de la réserve sanitaire

Mobilisation de la réserve sanitaire

Actualités, Infos juridiques

La réserve sanitaire est une communauté de professionnels de santé volontaires et mobilisables par l’État pour des missions de renfort, d’expertise et de coordination notamment. En raison des fortes chaleurs que traverse le pays actuellement, il vient d’être décidé de mobiliser cette réserve sanitaire. Pour quelles conséquences et dans quel cadre ?

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30Juin
Faute commise par un agent commercial : un délai impératif pour mettre fin au contrat ?

Faute commise par un agent commercial : un délai impératif pour mettre fin au contrat ?

Actualités, Infos juridiques

Parce qu’une indemnité compensatrice est en jeu, la fin du contrat d’agent commercial peut être source de conflits entre l’agent commercial et son ancien mandant. Un des sujets récurrents vise la faute de l’agent et du maintien, ou non, de l’indemnité compensatrice. Une affaire récente illustre cette question…

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30Juin
Santé au travail agricole : le bilan d’exposition se précise

Santé au travail agricole : le bilan d’exposition se précise

Actualités, Infos Sociales

Afin d’optimiser le suivi de l’état de santé des travailleurs agricoles, un bilan de l’exposition professionnelle doit être établi lors de la visite médicale de mi-carrière. Ce bilan est désormais mieux encadré : comment ?

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30Juin
Canicule : l’Urssaf active des mesures d’accompagnement

Canicule : l’Urssaf active des mesures d’accompagnement

Actualités, Infos Sociales

Les travailleurs indépendants, praticiens auxiliaires médicaux et employeurs dont l’activité est perturbée par la canicule peuvent solliciter des délais de paiement, des ajustements de cotisations ou certaines aides financières.

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30Juin
Sécurité des navires : une réglementation renforcée

Sécurité des navires : une réglementation renforcée

Actualités, Infos juridiques

Pour rappel, les navires, leurs équipements et leurs cargaisons font l’objet d’un cadre précis en matière de sécurité. Cette réglementation a été actualisée, notamment par la création d’une nouvelle catégorie de navigation et d’un renforcement des règles pour prévenir les accidents liés aux hélices moteurs et aux incendies. Que faut-il en retenir ?

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30Juin
Santé au travail agricole : le bilan d’exposition se précise

Santé au travail agricole : le bilan d’exposition se précise

Actualités, Infos Sociales

Afin d’optimiser le suivi de l’état de santé des travailleurs agricoles, un bilan de l’exposition professionnelle doit être établi lors de la visite médicale de mi-carrière. Ce bilan est désormais mieux encadré : comment ?

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30Juin
Sécurité des navires : une réglementation renforcée

Sécurité des navires : une réglementation renforcée

Actualités, Infos juridiques

Pour rappel, les navires, leurs équipements et leurs cargaisons font l’objet d’un cadre précis en matière de sécurité. Cette réglementation a été actualisée, notamment par la création d’une nouvelle catégorie de navigation et d’un renforcement des règles pour prévenir les accidents liés aux hélices moteurs et aux incendies. Que faut-il en retenir ?

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30Juin
Faute commise par un agent commercial : un délai impératif pour mettre fin au contrat ?

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Parce qu’une indemnité compensatrice est en jeu, la fin du contrat d’agent commercial peut être source de conflits entre l’agent commercial et son ancien mandant. Un des sujets récurrents vise la faute de l’agent et du maintien, ou non, de l’indemnité compensatrice. Une affaire récente illustre cette question…

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30Juin
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