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André & Robin

Infos juridiques

09Juil
Étudiants en médecine : faciliter l’accès au cursus

Étudiants en médecine : faciliter l’accès au cursus

Actualités, Infos juridiques

La lutte contre les déserts médicaux est permanente pour garantir un meilleur accès aux soins sur l’ensemble du territoire. A ce sujet, des évolutions sont proposées au niveau du cursus universitaire des futurs médecins…

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09Juil
Bien-être animal : une réglementation détaillée

Bien-être animal : une réglementation détaillée

Actualités, Infos juridiques

Le Gouvernement a arrêté les règles applicables aux activités en lien avec des animaux de compagnie d’espèces domestiques, en matière sanitaire et de bien-être animal. Quelles sont les grandes lignes ?

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08Juil
Stockage de liquides inflammables : quelques évolutions à noter

Stockage de liquides inflammables : quelques évolutions à noter

Actualités, Infos juridiques

Dans la continuité des modifications des réglementations faites par le Gouvernement pour réduire les accidents dans les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), c’est au tour du stockage de liquides inflammables d’évoluer…

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08Juil
Infirmiers : du changement concernant la profession

Infirmiers : du changement concernant la profession

Actualités, Infos juridiques

Un élargissement notoire du champ de compétence des infirmiers a été mis en place, ainsi que des expérimentations afin de déterminer jusqu’où cet élargissement pourra se poursuivre à l’avenir…

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07Juil
Tabac et protection des mineurs : deux nouveautés !

Tabac et protection des mineurs : deux nouveautés !

Actualités, Infos juridiques

Afin de réduire le tabagisme passif et de dénormaliser la consommation de tabac, les pouvoirs publics ont, d’une part, élargi les « espaces non-fumeurs » et, d’autre part, renforcé les sanctions en cas de vente de produit du tabac ou du vapotage à des mineurs. Précisons…

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07Juil
Cancers : un registre national pour faire avancer la recherche

Cancers : un registre national pour faire avancer la recherche

Actualités, Infos juridiques

L’Institut national du cancer (Inca) se voit confier une mission qui consiste à mettre en place et d’administrer un « registre national des cancers » : dans quels buts ?

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04Juil
Bonus écologique : fin des financements ?

Bonus écologique : fin des financements ?

Actualités, Infos juridiques

Afin de faciliter la transformation du parc automobile vers des solutions moins polluantes, l’État propose diverses aides financières pour l’acquisition ou la location de véhicules plus respectueux de l’environnement. Cependant, une des principales aides disparait…

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04Juil
Infirmiers : du nouveau sur la rémunération

Infirmiers : du nouveau sur la rémunération

Actualités, Infos juridiques

Sous certaines conditions, les infirmiers diplômés d’État peuvent être amenés à constater le décès de patients. Des précisions sont apportées quant à la rémunération à laquelle ils peuvent prétendre dans ces cas-là…

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03Juil
Garde d’enfants : privés d’écrans ?

Garde d’enfants : privés d’écrans ?

Actualités, Infos juridiques

L’exposition des jeunes enfants aux écrans est un sujet récurrent en ce qui concerne les bonnes pratiques d’éducation. Le Gouvernement vient d’ailleurs de prendre une position claire à ce sujet, pour les lieux d’accueil des jeunes enfants…

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02Juil
Gestion des déchets : une réglementation plus claire pour diminuer les accidents

Gestion des déchets : une réglementation plus claire pour diminuer les accidents

Actualités, Infos juridiques

Les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) sont soumises à une réglementation stricte en fonction de leur activité, notamment au regard de leur dangerosité. Parce que le secteur de la gestion des déchets recense le plus d’accidents, le Gouvernement a établi un cadre réglementaire précis qu’il a ensuite ajusté pour en retirer les incohérences ou renforcer certains points…

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Articles récents

Etudiants en maïeutique : une nouvelle aide disponible

Etudiants en maïeutique : une nouvelle aide disponible

Certificats de décès : nouveaux documents à remplir ?

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Classification des activités artisanales : les nouveaux codes se précisent

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